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Comme tous les établissements d’enseignement, les CFA (Centres de formation d’apprentis) ont dû fermé leurs portes en raison de l’épidémie de coronavirus. De nombreux apprentis se sont alors demandé quelle était la conduite à suivre face à cette situation exceptionnelle.
Le gouvernement a mis en ligne une FAQ pour répondre aux différentes questions que pose l’accueil des apprentis durant la période de confinement. Actualisée en fonction des mesures, elle est accessible ici et nous en résumons les principales mesures dans cet article.
Les apprentis doivent-ils rejoindre leur entreprise ?
1.000 CFA ont fermé leurs portes, alors qu’ils accueillaient 500.000 apprentis. Un communiqué de l’Anaf (Association nationale des apprentis de France) a précisé qu’ils devaient se mettre à disposition de leur entreprise si les formations en ligne n’étaient pas prêtes, provoquant le mécontentement de nombreux apprentis.
Les employeurs ont donc dû gérer le retour imprévu de ces salariés particuliers, le tout dans le contexte de la mise en place du confinement pour l’ensemble de la population française pour lutter contre l’épidémie de coronavirus.
Les différents cas de figure
En réalité, plusieurs cas de figure sont possibles.
Si le CFA ne met pas en place de cours à distance, l’apprenti va en entreprise, et travaille comme salarié. C’est le cas pour tous les commerces autorisés à ouvrir actuellement, comme par exemple les boulangeries. Le ministère du Travail a précisé que l’apprenti bénéficie des mêmes dispositions que les autres salariés en matière de télétravail, d’activité partielle, de garde d’enfant. Si l’entreprise met en place un chômage partiel, le contrat d’apprentissage est suspendu, mais l’apprenti continue à toucher son salaire.
Si le CFA met en place des cours à distance, l’apprenti va en entreprise pour suivre ses cours, « quand les conditions le permettent et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement adéquat ». En revanche, de nombreuses structures de formation proposent à leurs apprentis de travailler de chez eux lorsqu’ils en ont la possibilité. Chez Simplon par exemple, école de formation aux métiers techniques du numérique, les apprentis continuent leur formation à distance. Quant aux élèves de l’École de Paris des métiers de la table, ils recevront des exercices à faire chez eux.
Par ailleurs, les CFA pourront assurer un hébergement minimal et une restauration adaptée quand ils assurent ces services pour leurs jeunes, et ce malgré la fermeture de leurs établissements.
Consultez le document édité par le ministère du Travail sur le coronavirus et l’apprentissage ici.
Quel salaire pour un apprenti placé en activité partielle à cause du Covid-19 ?
Les apprentis placés en activité partielle par leur entreprise à cause du Covid-19 ne perçoivent plus de rémunération de leur employeur mais ont droit à une indemnisation. Cette disposition s’applique pour les 2 types de contrats en alternance : apprentissage et professionnalisation.
Le montant de l’indemnisation doit être égale à la rémunération antérieure pour les apprentis dont le salaire était inférieur au SMIC. Celle-ci couvre à la fois la rémunération applicable au titre des dispositions du Code du travail et la part conventionnelle applicable si existante.
Pour les apprentis qui percevaient une rémunération supérieure ou égale au Smic, le montant de l’indemnisation est calculé suivant les mêmes dispositions que l’ensemble des salariés : l’entreprise doit les indemniser à hauteur de 70 % de leur rémunération horaire brute antérieure.
